PATTOM
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.pattom.fr les présentes mentions légales.
Le site www.pattom.fr est édité par la société PATTOM PIERRE NATURELLE, SARL au capital de 14 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Évry sous le numéro 752 492 462, dont le siège social est situé 1 rue Louise de Vilmorin, ZAC de Montvrain 2, 91540 Mennecy.
Numéro de TVA intracommunautaire: FR84752492462
Directeur de la publication: Patrick DA CUNHA
Adresse e-mail de contact: digital@pattom.fr
Hébergeur du site:
Startup Design
R.Fonte dos Castanheiros, 160
info@startup.com.pt
Le site www.pattom.fr a pour objet la présentation et la vente en ligne de pierres naturelles, dallages, pavés et produits associés pour l’aménagement extérieur et intérieur. Il s’adresse aux particuliers comme aux professionnels du bâtiment et du paysage.
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, logos, vidéos, graphismes, icônes, etc.) est la propriété exclusive de la société PATTOM PIERRE NATURELLE, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification sans accord préalable écrit est interdite.
PATTOM PIERRE NATURELLE met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations présentes sur son site. Cependant, la société ne saurait être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. PATTOM PIERRE NATURELLE décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel d’Évry.
